Déposée le 2 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) CGBC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEN. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGBC domicilié(e) 5 rue des Morillons,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 739 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGBC S.A. - 5 rue des Morillons,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 488739053
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Cartes à puce, cartes à mémoire, cartes d'identification électronique.
Services de conseils en matière de gestion de fichiers informatiques, de matériel de communication, télécommunication, d'images ; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine des télécommunications, de la communication, de l'image, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, abonnements de journaux, services de mercatique, services de publipostage.
Services de télécommunications ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; communications à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par télescripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations, service de transmission d'informations par système de communication et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex et télécopieurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'information contenues dans des banques de données et banques d'images.
Services de location de logiciels, réalisation (conception) et location de systèmes informatiques, de communication, de télécommunication, d'images ; programmations électroniques, location d'installations de communications. Télécommunications, d'installations électroniques et de traitement de données, d'images, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, location d'appareils de télécommunications, de communications, exploitation de brevets, mise à disposition de savoir-faire, création de programmes pour le traitement de données, d'images, de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'image, de la télédiffusion, services d'ingénieurs, consultations et conseils techniques dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'informatique, de l'image, de la télédiffusion, location d'installations électroniques, de traitement de données et/ou d'images, de programmes sur supports informatique et par moyen de communication, télécommunications, télédiffusion, études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de communications, télécommunications, d'images, services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériel informatique et de matériel de communication, télécommunication et d'images, sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique et en communication, télécommunication, télédiffusion, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en organisation informatique, services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'accès à des réseaux informatiques ; élaboration (conception) technique de manuels relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateurs ; conception, réalisation, développement et hébergement de sites sur Internet.
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